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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE
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FRUITS DU MONDE AU LAIT DE NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITS DU MONDE AU LAIT DE NORMANDIE
SOCIETE SENOBLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
96624754
Date de dépôt :
07/05/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2006

Présentation de la marque FRUITS DU MONDE AU LAIT DE NORMANDIE

Déposée le 7 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUITS DU MONDE AU LAIT DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE domicilié(e) 89150 JOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France.

La marque FRUITS DU MONDE AU LAIT DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624754.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS DU MONDE AU LAIT DE NORMANDIE est expirée depuis le 7 mai 2006.

SOCIETE SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : TIE-BREAK , SNOBY , SENOBLE BRINDILLE , PRIM'SAVEUR , O'FRUTTI , ANANAS DORE , BLANC MOULE & COULIS DE FRAMBOISE , BANANE DOREE , SENOBLE IMPERIAL , FLAND'OR


SOCIETE SENOBLE (S.A.) - 89150 JOUY - France - SIREN 705580108


Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Lait, yaourts, fromages frais, desserts lactés, tous ces produits étant fabriqués en Normandie